Conseil Communal du 20 juin 2022
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE DU 20 JUIN 2022 A 19 H 30
Point 1 : Audit financier – Communication
Pas de documentation
Point 2 : Procès-verbal de la séance du 23 mai 2022 – Séance publique – Approbation
Pas de documentation
Point 3 : Questions orales
Pas de documentation
Point 4 : Compte 2021 – Décision à prendre
Documentation adressée en version papier
Point 5 : Modifications budgétaires n° 1 exercice 2022 – Décision à prendre
Documentation adressée en version papier
Point 6 : CPAS – Modification budgétaire n° 1 exercice 2022 – Approbation
Point7 : Parc naturel « Coeur du Condroz » - Candidature à la reconnaissance – Approbation – Projet de plan de gestion – Validation
Parc naturel délibé Collège du 250422
PNCC_dossier_candidature_220609
2. Compte-rendu soirée Béronsart 170614
5. Tableau croisés actions PN-FRW
Point 8 : AIEC – Assemblée Générale Ordinaire – Ordre du jour – Approbation
AIEC Comité de rémunération 16022022
Point 9 : Le Foyer Cinacien SCRL – Assemblée Générale Ordinaire – Ordre du jour – Approbation
https://extranet.foyercinacien.be
Utilisateur: AGO - Mot de passe: AGO
Point 10 : ASBL "Agence Locale pour l'Emploi de Ciney" - Assemblée Générale – Représentant – Démission
Point 11 : ASBL « Agence Locale pour l’Emploi » – Assemblée Générale - Représentant – Modification – Décision à prendre
Pas de documentation
Point 12 : Règlements complémentaires de roulage - Leignon - Rue Rouge Croix - Ralentisseur de trafic - Approbation
Mesures de circulation diverses - Avis technique
Point 13 : Règlements complémentaires de roulage - Ciney - Parc Saint-Roch - Interdiction de circuler – Approbation
Mesures de circulation diverses - Avis technique
Point 14 : ADL – Bilan et comptes de résultats 2020 – Approbation
Bilan et compte de résultats 2021
Point 15 : PST – Modifications – Prise de connaissance
PST Fiche construction terrain multisports
PST Fiche rénovation 3ème étage Hôtel de Ville
Point 16 : Ciney - Approbation du plan d'Investissement des communes (PIC) et du plan d'Investissement Mobilité active communal et intermodalité (PIMACI) 2022-2024
Fiche PIC_PIMACI liaison chevetogne
Fiche PIC_PIMACI projet liaison sovet braibant
Fiche PIC_PIMACI projet rue courtejoie
Récapitulatif à compléter par les communes(1)
Point 17 : Ciney – Marché public de travaux – Travaux de réalisation d’une piste de mobilité douce entre Ciney et Leignon dans le cadre du plan d’investissement Wallonie Cyclable 2020-2021 – Approbation des conditions et du mode de passation
J) Prescriptions et mesures de sécurité Fluxys
7 - CV-20.0257 - Métré avec PU
7b -CV-20.027 - CSC (clauses techniques)
8 - CV-20.027 - Formulaire offre
Point 18 : Fabrique d'Eglise de Spontin - Compte exercice 2021 – Avis à donner
Point 19 : Fabrique d'Eglise Saint-Georges de Spontin - Modification budgétaire n°2 - exercice 2021 - Avis à donner
Point 20 : Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Conjoux (Conneux) - Compte exercice 2021 - Approbation
Point 21 : Conservatoire Communal de Ciney « Edouard Bastin » - Programme de cours - Piano - Approbation
Point 22 : Conservatoire Communal de Ciney « Edouard Bastin » - Programme de cours - Chant - Approbation
Point 23 : Conservatoire Communal de Ciney « Edouard Bastin » - Programme de cours - Cor - Approbation
Point 24 : Conservatoire Communal de Ciney « Edouard Bastin » - Programme de cours – Guitare Jazz - Approbation
Programme de cours Guitarre jazz
Point 25 : Règlements fiscaux – Approbation de l’autorité de Tutelle – Prise de connaissance
Arrêté tutelle RR stationnement
Arrêté tutelle RT docs administratifs
Point 26 : Vente d'une portion de terrain à Leignon - Monsieur Mutien-Marie GILMARD – Projet d'acte du notaire – Approbation
VENTE VILLE DE CINEY à Mr Mutien-Marie GILMARD(1)
Point 27 : Voirie - Ychippe rue de la Digue - Projet d'échange avec Madame Anne AERTSEN - Désaffectation par modification - Décision
Point 28 : Aménagement du territoire - Schéma d'Orientation Local (SOL) relatif à la ZACC d'Haversin comprenant le football - Avant projet de SOL introduit à l'initiative de la SCRL le Foyer Cinacien - Accord du conseil sur la poursuite de la procédure
SOL Haversin CoDT Annexes fusionnées-2022.02.14
SOL Haversin CoDT Rapport FINAL-2022.02.13
SOL Haversin CoDT RNT Résumé-2022.02.13
SOL Haversin-RECUEIL plans fusionné-2022.02.10
Point 29 : Aménagement du territoire - Schéma d'Orientation Local (SOL) relatif à la ZACC d'Haversin comprenant le football - Avant projet de SOL introduit à l'initiative de la SCRL le Foyer Cinacien - projet de contenu de rapport sur les incidences environnementales (RIE)
Point 30 : Chemin vicinal n° 29 à Corbion (Leignon) – Demande de confirmation des limites – Décision à prendre
Chemin vicinal 29 - Notice d'évaluation des incidences sur l'environnement
Chemin vicinal 29 - schéma général du réseau des voiries
Plan de délimitation des limites du chemin vicinal n29
Point 31 : Province de Namur – Agents constatateurs – Désignation
Province de Namur Désignation agents constatateurs
Point 32 : Situation de caisse – Communication
Point 33 : Questions orales – Réponses éventuelles
Pas de documentation
HUIS CLOS :
Point 34 : Procès-verbal de la séance du 23 mai 2022 – Séance huis clos – Approbation
Pas de documentation
Point 35 : Enseignement
Pas de documentation
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