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Conseil Communal du 20 juin 2022

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

SEANCE DU 20 JUIN 2022 A 19 H 30

 

Point 1 : Audit financier – Communication

Pas de documentation

Point 2 : Procès-verbal de la séance du 23 mai 2022 – Séance publique – Approbation

Pas de documentation

Point 3 : Questions orales

Pas de documentation

Point 4 : Compte 2021 – Décision à prendre

Documentation adressée en version papier

Point 5 : Modifications budgétaires n° 1 exercice 2022 – Décision à prendre

Documentation adressée en version papier

Point 6 : CPAS – Modification budgétaire n° 1 exercice 2022 – Approbation

CPAS MB 1 2022 SO

CPAS MB1 2022 SE

Délibé 220607 - MB1-2022

Point7 : Parc naturel « Coeur du Condroz » - Candidature à la reconnaissance – Approbation – Projet de plan de gestion – Validation

Parc naturel avis légalité DF

Parc naturel délibé Collège du 250422

PNCC_dossier_candidature_220609

0. Album photos

1. PNCC Diagnostic V6

2. Compte-rendu soirée Béronsart 170614

3. Etude préliminaire 1

4. Etude préliminaire 2

5. Tableau croisés actions PN-FRW

6. Mindmaps issus des GT

7. Fonctionnement des GoAL

Point 8 : AIEC – Assemblée Générale Ordinaire – Ordre du jour – Approbation

AIEC AG Ordinaire du 250622

AIEC AG Ordinaire du 15122021

AIEC Comité de rémunération 16022022

AIEC Comptes annuels

AIEC Courrier

Point 9 : Le Foyer Cinacien SCRL – Assemblée Générale Ordinaire – Ordre du jour – Approbation

https://extranet.foyercinacien.be

Utilisateur: AGO - Mot de passe: AGO

Point 10 : ASBL "Agence Locale pour l'Emploi de Ciney" - Assemblée Générale – Représentant – Démission

ALE Démission Pierre Adam

Point 11 : ASBL « Agence Locale pour l’Emploi » – Assemblée Générale - Représentant – Modification – Décision à prendre

Pas de documentation

Point 12 : Règlements complémentaires de roulage - Leignon - Rue Rouge Croix - Ralentisseur de trafic - Approbation

Mesures de circulation diverses - Avis technique

Point 13 : Règlements complémentaires de roulage - Ciney - Parc Saint-Roch - Interdiction de circuler – Approbation

Mesures de circulation diverses - Avis technique

Point 14 : ADL – Bilan et comptes de résultats 2020 – Approbation

Bilan et compte de résultats 2021

Point 15 : PST – Modifications – Prise de connaissance

PST

PST délibé Collège du 070622

PST Fiche construction terrain multisports

PST Fiche rénovation 3ème étage Hôtel de Ville

Point 16 : Ciney - Approbation du plan d'Investissement des communes (PIC) et du plan d'Investissement Mobilité active communal et intermodalité (PIMACI) 2022-2024

Fiche ateliers communaux

Fiche Hotel de Ville

Fiche PIC_PIMACI Haljoux

Fiche PIC_PIMACI liaison chevetogne

Fiche PIC_PIMACI parking vélo

Fiche PIC_PIMACI projet liaison sovet braibant

Fiche PIC_PIMACI projet rue courtejoie

Fiche Quai de l'industrieI

Fiche Rue de Basy

Fiche rue du cimetière

Fiche Trisogne-Marchapagne

Fiche_verte_voie

PIC - Etat d'avancement 2022

Récapitulatif à compléter par les communes(1)

Point 17 : Ciney – Marché public de travaux – Travaux de réalisation d’une piste de mobilité douce entre Ciney et Leignon dans le cadre du plan d’investissement Wallonie Cyclable 2020-2021 – Approbation des conditions et du mode de passation

A) Plan général implantation

B) Coupe Fluxys

C) Coupes tronçons 2 et 3

D) Coupes Techniques

E) Plan ouvrage d'art

F) Plan passage sous voie

G) Fluxys

H) PLANING

I) INFRABEL

J) Prescriptions et mesures de sécurité à observer lors de travaux à proximité des canalisations de Fluxys Belgium SA

J) Prescriptions et mesures de sécurité Fluxys

K) PV général d'avant-projet

L) Annexes PV avant-projet

M) Photos

N) AGW réserve naturelle

7 - CV-20.0257 - Métré avec PU

7b -CV-20.027 - CSC (clauses techniques)

8 - CV-20.027 - Formulaire offre

Avis DF passation

Metre soumission

Point 18 : Fabrique d'Eglise de Spontin - Compte exercice 2021 – Avis à donner

FE SPONTIN - Compte ex. 2021

Point 19 : Fabrique d'Eglise Saint-Georges de Spontin - Modification budgétaire n°2 - exercice 2021 - Avis à donner

FE SPONTIN - MB N2 - ex. 2021

Point 20 : Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Conjoux (Conneux) - Compte exercice 2021 - Approbation

Avis DF

FE CONJOUX - Compte ex. 2021

Point 21 : Conservatoire Communal de Ciney « Edouard Bastin » - Programme de cours - Piano - Approbation

Programme de cours Piano

Point 22 : Conservatoire Communal de Ciney « Edouard Bastin » - Programme de cours - Chant - Approbation

Programme de cours Chant

Point 23 : Conservatoire Communal de Ciney « Edouard Bastin » - Programme de cours - Cor - Approbation

Programme de cours Cor

Point 24 : Conservatoire Communal de Ciney « Edouard Bastin » - Programme de cours – Guitare Jazz - Approbation

Programme de cours Guitarre jazz

Point 25 : Règlements fiscaux – Approbation de l’autorité de Tutelle – Prise de connaissance

Arrêté tutelle RR stationnement

Arrêté tutelle RT docs administratifs

Point 26 : Vente d'une portion de terrain à Leignon - Monsieur Mutien-Marie GILMARD – Projet d'acte du notaire – Approbation

clôture enquête

Collège 14 février 2022

estimation

Mutien-plan2

VENTE VILLE DE CINEY à Mr Mutien-Marie GILMARD(1)

Point 27 : Voirie - Ychippe rue de la Digue - Projet d'échange avec Madame Anne AERTSEN - Désaffectation par modification - Décision

Plan

Permis

Décret

Point 28 : Aménagement du territoire - Schéma d'Orientation Local (SOL) relatif à la ZACC d'Haversin comprenant le football - Avant projet de SOL introduit à l'initiative de la SCRL le Foyer Cinacien - Accord du conseil sur la poursuite de la procédure

SOL Haversin CoDT Annexes fusionnées-2022.02.14

SOL Haversin CoDT Rapport FINAL-2022.02.13

SOL Haversin CoDT RNT Résumé-2022.02.13

SOL Haversin-RECUEIL plans fusionné-2022.02.10

Point 29 : Aménagement du territoire - Schéma d'Orientation Local (SOL) relatif à la ZACC d'Haversin comprenant le football - Avant projet de SOL introduit à l'initiative de la SCRL le Foyer Cinacien - projet de contenu de rapport sur les incidences environnementales (RIE)

Etude d'incidences

Point 30 : Chemin vicinal n° 29 à Corbion (Leignon) – Demande de confirmation des limites – Décision à prendre

Chemin vicinal 29 - Notice d'évaluation des incidences sur l'environnement

Chemin vicinal 29 - schéma général du réseau des voiries

Plan de délimitation des limites du chemin vicinal n29

Point 31 : Province de Namur – Agents constatateurs – Désignation

Province de Namur Désignation agents constatateurs

Point 32 : Situation de caisse – Communication

Situation de caisse 2021

Point 33 : Questions orales – Réponses éventuelles

Pas de documentation

 

HUIS CLOS :

Point 34 : Procès-verbal de la séance du 23 mai 2022 – Séance huis clos – Approbation

Pas de documentation

Point 35 : Enseignement

Pas de documentation