Ordre du jour des séances

VILLE DE CINEY

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE DU 27 MAI 2013 A 20 H 00

1. Procès-verbal de la séance du 22 avril 2013 – Séance publique – Approbation

2. Fabrique d'Eglise :

Braibant : Compte 2012 – Avis à donner
Chapois : Compte 2012 – Avis à donner
Haversin : Modification budgétaire n° 1 exercice 2013 – Avis à donner
Pessoux : Compte 2012 – Avis à donner
Sovet : Compte 2012 – Avis à donner
Sovet : Modification budgétaire n° 1 exercice 2013 – Avis à donner
Haid-Haversin – Compte 2012 – Avis à Donner
Conjoux : Compte 2012 – Avis à donner

3. CCATM – Règlement d'Ordre Intérieur – Proposition – Approbation

4. Collégiale – Tempête du 14 juillet 2010 – Récupération auprès des assureurs – Autorisation d'ester en justice – Décision à prendre

Fabrique d'Eglise de Ciney – Autorisation d'ester en justice – Avis à donner

5. SWDE – Conseil d'exploitation – Représentant – Désignation – Ratification

6. SWDE – Assemblée Générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation

7. SWDE – Assemblée Générale extraordinaire – Ordre du jour – Approbation

8. BEP – Assemblée Générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation

9. BEP Expansion Economique – Assemblée Générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation

10. BEP Environnement – Assemblée Générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation

11. BEP Crématorium – Assemblée Générale – Ordre du jour – Approbation

12. IDEFIN – Assemblée Générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation

13. INASEP – Assemblée Générale statutaire – Ordre du jour – Approbation

14. ASBL Gal Saveurs & Patrimoine en Vrai Condroz – Assemblée Générale – Répartition des mandats – Modification – Décision à prendre

15. ASBL A L'Ovradge – Mise à disposition de locaux – Projet de convention – Approbation

16. Académie des Beaux-Arts – Mise à disposition de locaux – Projet de convention – Approbation

17. Fondation Contre le Cancer – Mise à disposition de locaux – Projet de convention – Approbation

18. Ecole Communale de Ciney « Les Forges » - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant – Appel à projets 2012-2013 – Intervention financière – Décision à prendre

19. Pompiers – Plan d'équipement pluriannuel – Modification – Achat de bottes – Approbation

20. GAL Saveurs & Patrimoine en Vrai Condroz ASBL – Subside – Octroi – Décision à prendre – Convention – Approbation

21. ASBL Maison du Tourisme Condroz-Famenne – Subside – Octroi – Décision à prendre – Convention – Approbation

22. Royal Cercle Instrumental de Ciney – Octroi d'un subside – Décision à prendre – Convention – Approbation

23. Ciney Pop Music – Octroi d'un subside – Décision à prendre – Convention – Approbation

24. Ciney – Financement alternatif des investissements travaux subsidiés – Convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » - Création de six logements aux immeubles Bastin (27-29 Rempart de la Tour) - Approbation

25. Ciney – Intégration d'un site de bulles à verre Avenue Schlögel – Cahier des charges – Approbation – Mode de passation du marché – Décision à prendre

26. Haversin – Intégration d'un site de bulles à verre Place Odenas – Cahier des charges – Approbation – Mode de passation du marché – Décision à prendre

27. Fabrique d'Eglise de Conjoux – Désaffectation et vente du Presbytère – Avis à donner

28. Ciney – Marché de travaux de pose d'installations d'éclairage public – Renouvellement de l'adhésion de la Commune à la centrale de marchés IDEG – Décision à prendre

29. Ciney – Placement d'un point lumineux sur poteau vide Avenue d'Huart 181 – Devis – Approbation

30. Leignon – Placement d'un point lumineux sur poteau vide Ychippe 2 – Devis – Approbation

31. Questions orales